Règlement intérieur de la section Natation de l’ACBB

La section natation de l’ACBB fonctionne selon le mode associatif, c’est-à-dire sur la base de l’implication et du respect de chacun. Voici quelques règles que vous acceptez de suivre en devenant adhérent de l’association.

Article 1 : Adhésion

L'appartenance à la section implique :
- L'acceptation sans réserve des Statuts et du Règlement Intérieur de l'ACBB,
- L'acceptation sans réserve du présent Règlement Intérieur propre à la section Natation
- D’être à jour du paiement de son adhésion à la section Natation
- D’avoir fourni les documents nécessaires à l’établissement de la licence fédérale de laFédération Française de Natation « FFN » (cf. 1.1)
- D’avoir fourni un certificat médical dans les cas où il est exigé par la FFN (cf. 1.1)
 

1.1 Licence fédérale (FFN)
-Tout adhérent de la section, devra obligatoirement être licencié auprès de la FFN. A ce titre, l’adhérent devra obligatoirement avoir fourni :

-Le formulaire de licence FFN complété dans son intégralité et signé au moment de son adhésion.

-En cas de réponse « Oui » à l’une des questions du questionnaire médical dudit formulaire, un certificat médical daté de moins de 3 mois devra être fourni avant le premier cours.

-Pour les adhérents « officiels », la fiche d’honorabilité devra être complétée et signée au moment de l’adhésion.

1.2 Typologie des adhésions
- La typologie des adhérents de la section est la suivante :
- Au titre du bureau : Président / Vice-Président / Trésorier / Secrétaire / Membres élus et cooptés
- Au titre de la pratique de la natation : Pratiquant / Non Pratiquant
- Au titre du jury de compétition : Officiel / Non Officiel
 

1.3. Tarifs
Pour être adhérent à l’ACBB Natation et bénéficier des ressources et infrastructures, il est indispensable de s’acquitter du montant de son adhésion lors de son inscription pour la saison sportive. Le défaut de paiement de tout ou partie des sommes dues est un des motifs d’exclusion de l’ACBB Natation. Le montant de l’adhésion comprend :
- Le droit d’entrée : il est payable une fois lors de la première inscription.
- La cotisation annuelle
- La licence fédérale FFN (assurance incluse) pour la saison sportive
Le montant de l’adhésion est dû intégralement, y compris en cas d'arrêt quel qu’en soit le motif (démission, exclusion, motif médical ou déménagement en cours de saison). Aucun remboursement ne sera effectué au-delà du 30 septembre de la saison en cours. Des frais de gestion et de licence seront retenus en cas de remboursement partiel. Les remboursements seront effectués à partir du mois de janvier de la saison en cours.
- Le paiement se fait à l’inscription. En cas de paiement partiel à l’aide des dispositifs PassSport (aide ministérielle) Labaz (région IDF) ou PassPlus (département des Hauts de Seine), les justificatifs devront être fournis au plus tard le 31 octobre de la saison en cours. Un chèque de caution couvrant la somme correspondante sera exigé à l’inscription. Il sera restitué ou détruit à réception du coupon du dispositif valide.
- Dans le cas exceptionnel d’une proposition de changement de groupe vers un groupe de niveau plus élevé en cours de saison (sur proposition de l’entraineur), un complément de cotisation au prorata-temporis de la fin de saison sera exigé si la cotisation correspondant au nouveau groupe est plus élevée que celle du groupe d’origine.

1.4. Saison sportive
L’adhésion est entendue pour une saison sportive. Le calendrier des entrainements commence courant septembre d’une année et se termine fin juin de l’année suivante (sauf groupes de compétitions qui peuvent commencer plus tôt et terminer plus tard), il suit le calendrier de la zone C de l’éducation nationale.
- A ce titre, aucun entrainement n’est assuré pendant les vacances scolaires, les ponts annoncés par l’éducation nationale et les jours fériés. Aucun remboursement ou permutation de séance ne peuvent être demandé à ce titre.
- Pour les adhérents adultes et du pôle compétition, des stages externes ou des compétitions peuvent être prévues à ces périodes, dont les dates seront communiquées par l’entraineur au cours de la saison. Le montant de ces stages n’est pas inclus dans le montant de l’adhésion et une participation aux frais de déplacement, d’hébergement, d’activités ou de location d’installations sportives pourra être demandée. Un acompte pourra être demandé pour valider l’inscription au stage et ne sera pas remboursé en cas d’annulation de la participation du nageur au stage.
 

1.5. Annulation d’entrainement
- En cas d’absence d’un entraineur, la section met tout en oeuvre pour que les entrainements soient assurés par un autre entraineur. En cas de situation exceptionnelle conduisant à l’annulation d’un entrainement, les nageurs pourront récupérer leur séance pendant un jour de semaine en intégrant une autre séance, sous réserve d’un niveau équivalent, des places disponibles et avec inscription préalable (au moins 48 heures à l’avance).
- En cas d’évènement organisé par la section natation de l’ACBB : La section Natation organise généralement deux évènements au cours de la saison, qui ont lieu le samedi. L’annulation des entrainements prévus ces jours pourront donner lieu à la récupération d’une séance en intégrant une autre séance pendant un jour de semaine, sous réserve d’un niveau équivalent, des places disponibles et avec inscription préalable (au moins 48 heures à l’avance).
- Les annulations d’entrainement dues à la fermeture de la piscine ou toute autre manifestation organisée par un organisme autre que la section natation de l’ACBB, ne pourront pas donner lieu à remboursement ou remplacement de séance.
 

1.6.Refus d’adhésion
Le bureau de la section Natation se réserve le droit de refuser l’adhésion à tout adhérent potentiel si celui-ci ne respecte pas ou n’a pas respecté le présent règlement, est ou a été à l’origine d’actions portant ou ayant porté préjudice à la section Natation ou à l’un de ses membres, ou à l’ACBB Omnisport en général.
 

Article 2 : Vie de la section
 

2.1. Accès aux vestiaires et au bassin
La section natation étant un usager de la piscine municipale de Boulogne Billancourt, tout adhérent se doit de respecter le règlement intérieur de la piscine. A ce titre :
- L'accès aux vestiaires est soumis à un contrôle au moyen d'une carte magnétique nominative, cette dernière devant être validée à chaque passage. En cas d’oubli de sa carte, l’adhérent se verra refuser l’accès au bassin. Cette carte ne peut être prêtée et ne donne accès au bassin que pour les entrainements, elle ne peut en aucun cas être utilisée en dehors de ces créneaux pour quelque motif que ce soit : par exemple prolonger l’accès au bassin de façon ludique avant ou après les entrainements, ou pour se rendre à la piscine à d’autres créneaux. A l’issue de la saison sportive, cette carte devra être restituée. Sa perte ou son absence de restitution entraînera le paiement d'une indemnité de 5 euros.
- Vestiaires collectifs : Conformément au règlement intérieur de la piscine, ils ne sont autorisés qu’aux adhérents mineurs (enfants). Les adhérents sont tenus de respecter le marquage ACBB filles/garçons. Les parents des enfants de moins de 8 ans sont autorisés à les accompagner jusqu’à la porte d’entrée des vestiaires, mais en aucun à pénétrer à l’intérieur des vestiaires.
- Les adhérents majeurs doivent obligatoirement utiliser les vestiaires publics, individuels. (accès aux vestiaires collectifs interdit).
- Les adhérents doivent respecter les zones de déchaussage
- L’accès au bassin n’est autorisé qu’aux adhérents. Les parents des adhérents n’y sont pas admis sauf autorisation expresse de l’entraineur.
- Il est formellement interdit de fumer, boire de l'alcool ou ingérer de quelque manière que ce soit des substances illicites dans les vestiaires, les douches, en bord et dans le bassin.
- L’adhérent et son représentant s’il est mineur se doivent de respecter le personnel de la piscine et le matériel mis à leur disposition.
- Il est interdit de crier et/ou courir dans les douches et les vestiaires.
 

2.2. Vols
La section ne peut être tenue pour responsable en cas de vol d'effets personnels dans l'enceinte de la piscine. Pour cette raison, il est fortement recommandé de venir à l'entraînement sans objets de valeur et de ranger toutes ses affaires dans un sac (chaussures comprises) que le nageur emportera en bord de bassin
 

2.3. Adhérents mineurs
Les parents des adhérents mineurs sont tenus de vérifier :
- Que les entraînements ou compétitions auxquels leurs enfants se rendent ont bien lieu
- Qu'un dirigeant ou entraineur assure la surveillance effective de la pratique sportive ;
- Que leur enfant a bien été pris en charge par un dirigeant ou un entraineur.
- Ils sont également tenus de venir chercher leur enfant à la sortie des vestiaires.
 

2.4. Affectation à un groupe
Chaque adhérent nageur de la section Natation appartient à l’un des pôles suivants :
- Pôle Ecole de natation, en fonction de l’âge de l’adhérent au début de la saison, et de son niveau de nage
- Pôle Loisirs, en fonction de son âge
- Pôle Compétition, dont les niveaux sont définis en fonction du règlement de la Fédération Française de Natation
L’affectation dans un pôle est déterminée par les entraineurs en fonction de l’âge et du niveau du nageur.
 

2.5. Pôle compétition
- L’entrée dans le pôle compétition n’est possible que sur proposition de l’entraineur
- L’accès aux compétitions n’est ouvert qu’aux adhérents porteurs d’une licence FFN compétition.
- La sélection aux compétitions est du ressort des entraineurs avec, en cas de litige, l'accord du président ou du responsable désigné de la section.
- Dans certains groupes, un « contrat nageur » pour la saison sportive sera proposé par l’entraineur que l’adhérent et ses responsables légaux s’engagent à respecter
- Sauf raison valable et dûment justifiée, l'assiduité aux entraînements, stages et compétitions est obligatoire
- Cas particulier d’une absence à une compétition : un nageur engagé dans une compétition qui n'y participerait finalement pas sans en avertir assez tôt son entraineur occasionne à la section des frais de pénalité pour forfait. De ce fait, il est de règle que les ces frais soient répercutés au nageur concerné ou à ses responsables légaux si le nageur est mineur.
- Pour certains groupes, la présence à un certain nombre de stages organisés par la section pendant les vacances scolaires est obligatoire pour le maintien du nageur dans le groupe du pôle compétition. L’exclusion du nageur du pôle compétition pourra être décidée en cas de non-respect de cette obligation.

2.6. Organisation autour des adhérents non pratiquants « Officiels » 
Toute compétition de natation nécessite la présence d’un Jury bénévole. Généralement, il s’agit de parents de nageurs. Sans ces bénévoles, aucune compétition ne peut avoir lieu.
Un membre du bureau de la section Natation sera désigné « Coordinateur des Officiels » et assurera la liaison avec les instances officielles du comité départemental de la FFN, de la Ligue IDF ou de la FFN.
Tout parent peut devenir officiel en formulant sa demande auprès d’un entraineur du club ou du membre du bureau Coordinateur des Officiels. Il doit être licencié auprès de la FFN et il s’engage alors à suivre la procédure mise en place par la section pour le suivi et le bon déroulement des compétitions c’est-à-dire qu’il s’engage :
- A s’inscrire aux formations par le biais du Coordinateur des Officiels de la section
- A venir aux formations auxquels il s’est inscrit
- A effectuer ses formalités administratives de validation de formation par le Coordinateur des Officiels et à l’informer des étapes de validation.
- A porter la tenue fournie par le comité départemental de la FFN lors des compétitions
- A tenir à jour le fichier de recensement des présences qui permet ensuite au club de pointer les amendes envoyées par la fédération en cas d’absence
- A assurer le rôle d’officiel au moins lors d’une réunion dans la saison sportive
- A prendre soin du matériel qui lui est fourni par la section (chronomètre et sifflet) en début de saison sportive et à le restituer en fin de saison.
 

2.7. Organisation autour des adhérents non pratiquants non officiels
La vie de la section est rythmée par un ensemble d’évènements (fête du club, meeting, inscriptions…). L’implication des bénévoles lors de ces évènements est un paramètre majeur de leur réussite. Il doit être licencié auprès de la FFN. Il s’engage alors à participer activement à l’organisation (élaboration, mise en place…) de deux évènements lors de la saison sportive et aux (ré-)inscriptions.
 

2.8. Situation exceptionnelle
En cas de situations exceptionnelles indépendantes de la volonté de la section, le bureau de la section se réserve le droit de déroger à titre exceptionnel et limité dans la durée au présent règlement, après accord de l’ACBB Omnisport
 

Article 3 : Comportement
 

3.1. Comportement et port des couleurs
Chaque adhérent de la section Natation, en tant que membre de l’ACBB Omnisport, se doit de respecter de par son comportement et sa communication auprès d’autrui les valeurs de notre association, et à ce titre porter ses couleurs et son logo lors des activités menées avec la section Natation et plus généralement avec l’ACBB Omnisport.
Le port des couleurs en compétition est obligatoire et correspond au port du bonnet ACBB lors des courses et de la tenue ACBB (T- shirt et short) sur les podiums de sorte qu’elle soit visible de tous. Une dotation sera proposée au nageur compétiteur en chaque début de saison, et pourra éventuellement être à charge des familles.

3.2. Retards
Afin de ne pas perturber le bon déroulement des entraînements, les entraineurs sont habilités à ne pas accepter un nageur arrivant en retard. Dans le cas d’un adhérent mineur, il restera en bord de bassin sous la surveillance de l’entraineur jusqu’à la fin de l’entrainement.

3.3. Entrave au bon fonctionnement du club ou atteinte à sa réputation
Tout adhérent s’engage à respecter par ses actions et son attitude -au sein du club et en dehors- les procédures et directives transmises par la section, lesquelles ont été établies pour assurer le bon fonctionnement du club. Tout adhérent s’engage à respecter l’image du club et à ne lui porter aucun préjudice.

3.4. Commission de discipline
En cas de non-respect du règlement intérieur de la section par un adhérent, ou si un adhérent est à l’origine d’actions portant ou ayant porté préjudice à la section ou à l’un de ses membres, la commission de discipline composée a minima de membres du bureau de la section et d’un entraineur se saisira. Elle convoquera l’adhérent ainsi que son représentant légal dans le cas d’adhérent mineur. Elle est habilitée à prononcer les sanctions allant jusqu’à l’exclusion temporaire de l’adhérent pour une durée de 5 jours. Conformément aux statuts de l’ACBB Omnisports, pour une exclusion au-delà de cinq jours, la commission de discipline de la section natation saisira la commission des litiges de l’ACBB Omnisport et pourra engager par son intermédiaire toute action qu’elle jugera utile en dédommagement du préjudice subi.

LE PRÉSENT RÈGLEMENT INTÉRIEUR, CONFORME AU REGLEMENT INTERIEUR GENERAL DE L'ACBB, EST AFFICHÉ DANS LE BUREAU DU CLUB ET EST DISPONIBLE SUR SIMPLE DEMANDE AUPRÈS DES RESPONSABLES DE LA SECTION NATATION.

Le bureau de l’ACBB Natation Boulogne-Billancourt, Mai 2025